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Séances du Conseil général

Séance du Conseil général du 13 décembre 2023

Décision du Conseil général soumises à un référendum facultatif

Procès-verbal provisoire de la séance du 13 décembre 2023

Convocation à la séance du 13 décembre 2023

1. Procès-verbal de la séance du 24 mai 2023 – approbation

2. Budgets 2024 de la Commune

2.1. Budget de compte des investissements

2.1.1. Demande de crédit d’étude – Réfection du chalet des Portes d’Enbas (partie ski-club et alpage), nouvelle fosse à purin et construction d’une mini-step
2.1.2. Demande de crédit d’étude additionnel – Assainissement de la Route des Colombettes, secteur Le Bugnon – Condémine
2.1.3. Demande de crédit d’ouvrage – Mise en séparatif et renouvellement du réseau d’eau potable, réfection de la route, secteur Chemin de la Moilleta
2.1.4. Demande de crédit d’ouvrage – Modification du tracé du collecteur d’eaux mixtes communal, secteur Route de l’Adrey
2.1.5. Demande de crédit d’ouvrage – Trottoir du Bois-du-Pâquier
2.1.6. Demande de crédit d’ouvrage – Réalisation d’une voie de mobilité douce vers la zone industrielle de Planchy
2.1.7. Demande de crédit d’ouvrage – Requalification du cimetière
2.1.8. Demande de crédit d’ouvrage additionnel – Place de sport
2.1.9. Demande de crédit d’ouvrage – Planification du concept d’urbanisation du secteur “Ruban de Vuadens” du Masterplan de Planchy – financement des travaux préparatoires
2.1.10. Demande de crédit d’ouvrage – Achat de la parcelle art. RF 653

2.2. Vote final des budgets de fonctionnement et d’investissements de la Commune

3. Règlement relatif à la gestion des déchets – approbation

Message
Règlement relatif à la gestion des déchets
Règlement communal d’exécution relatif à la gestion des déchets

4. Règlement du personnel communal – approbation

Message
Règlement du personnel communal
Règlement d’exécution du personnel communal
Règlement du personnel communal (ancien) 

5. Planification financière 2024-2028

6. AIS : révision des statuts – approbation

Message
Statuts
Statuts avec modifications visibles

7. Mobul : révision des statuts – approbation

Message
Message aux législatifs
Statuts

8. Postulat : mise à disposition de la salle de gym

9. Postulat : programme Energie-FR

10. Postulat : école et place de sport – endroits apolitiques

11. Commission de l’Energie – élection d’un membre

12. Commission Financière – élection d’un membre

13. Réponse aux interventions du Conseil général

14. Divers

Séance du Conseil général du 24 mai 2023

Décision du Conseil général soumises à un référendum facultatif

Procès-verbal provisoire de la séance du 24 mai 2023

Convocation à la séance du 24 mai 2023

1. Procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022 – provisoire

2. Comptes 2022
– Rapport
– Fiduconsult – Rapport 2022
– Rapport de gestion 2022
     – Fonds Louis Guigoz – Comptes 2022
3. Diminution des coefficients d’impôts
4. Demande de crédit d’étude – Voie de mobilité douce vers la zone industrielle de Planchy
5. Demande de crédit d’ouvrage – Remise en état art. RF 379 
6. Demande de crédit d’ouvrage – Réaménagement de la salle du Grenier
7. Demande de crédit d’ouvrage – Implantation d’une filtration UV au puits de la Moille
8. Demande de crédit d’ouvrage – Réalisation de conduites de transport EP, secteur Rue de Planchy et Route du Briez
9. Demande de crédit additionnel – Remplacement conduite EP, secteur route cantonale – Le Dally

10. Service des curatelles
– Statuts
– Message 
– Convention intercommunale 
11. Proposition : récréation des enfants
16. Réponses aux interventions

Séance du Conseil général du 14 décembre 2022

Décision du Conseil général soumises à référendum facultatif 

Procès-verbal  de la séance du Conseil général du 14 décembre 2022

Convocation à la séance du 14 décembre 2022

  1. Procès-verbal de la séance du 18 mai 2022 – approbation
  2. Vente de terrain – demande de délégation de compétence
  3. Reprise collecteurs EU et EC, secteur Saint-Vincent
  4. Reprise conduite EP, secteur La Cuva – Les Colombettes
  5. Budgets 2023 de la Commune

5.1.  Budget de compte de résultat

            5.1.1   Demande de crédit d’engagement : Site pollué de l’Adrey – complément d’investigation technique

5.2.  Budget de compte des investissements

            5.2.1. Demande de crédit d’étude : Réalisation d’une conduite de transport EP, secteur Route de Planchy – Route du Briez

            5.2.2. Demande de crédit d’ouvrage – Service de voirie – achat d’un véhicule utilitaire

            5.2.3.  Demande de crédit d’ouvrage – Administration communale – porte d’accès aux locaux

5.2.4.  Demande de crédit d’ouvrage – Columbarium – réalisation

            5.2.5.  Demande de crédit d’ouvrage : Les Craux II – mise en séparatif, rénovation EP et EC et rénovation de routes

5.2.6.  Demande de crédit-cadre – EMS de la Sionge – équipement du terrain

5.3.  Vote final des budgets de fonctionnement et d’investissements de la Commune

  1. Planification financière 2023-2027
  2. Règlement du Conseil général
  3. Proposition – promotion de la biodiversité
  4. Proposition – AG Culturel
  5. Réponse aux questions du Conseil général

Séance du Conseil général du 18 mai 2022

Convocation à la séance du Conseil général du 18 mai 2022

PV de la séance du Conseil général du 18 mai 2022

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1. Procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 – approbation
2. Comptes 2021

        2.1.  Les points importants en un coup d’œil
        2.2.  Comptes 2021 de la Commune
         2.3.  Comptes 2021 du Fonds Louis Guigoz
         2.4.  Fiduconsult – rapport vérification comptes 2021

3.  Demande de crédit d’ouvrage – achat d’un tracteur
4.  Demande de crédit d’étude – trottoir Le Briez – accès arrêt Mobul
5.  Demande de crédit d’ouvrage – remplacement conduite EP Route cantonale – Le Dally
6.  Demande de crédit d’ouvrage – rénovation et réalisation EP/EU-EC Quartier du Margy – Route du Briez
7.  Demande de crédit d’ouvrage – achat du bâtiment de la Banque Raiffeisen de Vuadens

8.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – Association Secours Sud Fribourgeois – approbation des statuts

       8.1.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – message
       8.2.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – message aux communes
       8.3.  Association des Ambulances du Sud fribourgeois – statuts

9.  Réseau Santé et Social de la Gruyère – modification des statuts – approbation

      9.1.  RSSG – message
      9.2.  RSSG – statuts
      9.3.  RSSG – statuts – comparaison

10. Règlement d’utilisation des installations de vidéosurveillance avec enregistrement sur le périmètre de l’école primaire de Vuadens

      10.1.  Règlement vidéosurveillance – message
      10.2.  Règlement vidéosurveillance

11.  Proposition : ordre public au centre du village
12.  Proposition : étude des options de route de contournement afin de lier la route cantonale directement aux zones d’activités et industrielles
13.  Proposition : coactivités possibles de la zone sportive des Colombettes en associant les sociétés ou parties intéressées
14.  Proposition : plan de mobilité durable
15.  Proposition : introduction d’une « heure communale »
19.  Réponses aux questions du Conseil général

 

Séance du Conseil général du 15 décembre 2021

Séance du Conseil général du 19 avril 2021

Séance du Conseil général du 9 décembre 2020

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