Séances du Conseil général
Séance du Conseil général du 15 décembre 2021
Convocation à la séance Conseil général du 15 décembre 2021
PV provisoire de la séance du Conseil général du 15 décembre 2021
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
1. Procès-verbal de la séance du 19 avril 2021 – approbation
1. Procès-verbal de la séance du 5 mai 2021 – approbation
2. Budgets 2022 de la Commune
2.1. Budget de fonctionnement
2.2. Budget des investissements
2.2.1. Demande de crédit d’étude : Raccordement EU projet les Craux II, rénovation EP et EC Route de la Chapelle, rénovation de la Route de la Chapelle
2.2.2. Demande de crédit d’étude : Raccordement EP/EU – EC – Secteur Margy – Route du Briez
2.2.3. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation et réalisation EP/EU-EC – Secteur Bois-du-Pâquier – Chemin du Maupas
2.2.4. Demande de crédit d’ouvrage : Rénovation EP – Secteur La Pâla – Route cantonale
2.2.5. Demande de crédit d’ouvrage : Projet de création d’une piste à tracteur – Secteur “Benda du Milieu” Piste No 3
2.2.6. Demande de crédit d’ouvrage : Réfection du toit du chalet de la Cuvigne-Dessous
2.2.7. Demande de crédit d’ouvrage : Réalisation de trottoirs – Secteur Dally Sud
2.2.8. Demande de crédit-cadre : Réalisation d’un Plan d’aménagement de détail PAD pour le site du Pré de la Cure
3. Planification financière 2022-2026
4. Règlement du Fonds d’embellissement
4. Règlement du Fonds d’embellissement – message
Séance de constitution du Conseil général du 5 mai 2021
Séance du Conseil général du 19 avril 2021
Convocation à la séance du Conseil général du 19 avril 2021
PV de la séance du Conseil général du 19 avril 2021
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
1 – PV de la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
1 – Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2020
2 – Modification du coefficient d’impôts pour l’année 2020, de 87.8 % à 60 %, pour les personnes physiques et morales – message
3 – Comptes 2020 de la Commune – les points importants en un coup d’oeil
3.1 – Comptes 2020 de la Commune
3.2 – Comptes 2020 du Fonds Louis Guigoz
4 – Demande de crédit d’étude – analyse globale des routes communales
5 – Demande de crédit – remplacement de la barrière de l’école et sécurisation de la cour d’école
6 – Demande de crédit – déplacement des collecteurs art. RF 360, Route de l’Adrey
7 – Demande de crédit – Raccordement des EU, secteur “sur la ville”
8 – Règlement des finances – message
8.1 – Règlement des finances
9 – Proposition : modification du règlement du Conseil général
Séance du Conseil général du 9 décembre 2020
PV de la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
1 – Convocation à la séance du Conseil général du 9 décembre 2020
2 – Budgets de fonctionnement et d’investissements 2021
2 – Les points importants en un coup d’œuvre et comparaison par dicastère – budget 2021
2.2.1. – Demande de crédit – réaménagement du centre du village
2.2.2. – Demande de crédit – réaménagement de la place multisport de l’école
2.2.3. – Demande de crédit d’étude – terrain du FC
2.2.4. – Demande de crédit – installation de panneaux photovoltaïques sur le complexe scolaire
2.2.5. – Demande de crédit – réfection du préau scolaire, des marches d’escalier et remise en état du talus jouxtant le préau scolaire (complexe)
2.2.6. – Demande de crédit – achat de nouvelles tenues pour le CSPi La Sionge
2.2.7. – Demande de crédit – réaménagement d’une piste forestière
3 – Planification financière 2020-2024
4 – Covid-19 – soutien au commerce local
5 – AISG – approbation des statuts
6 – Proposition – fiscalité
7 – Proposition – règlement d’eau potable
8 – Réponses aux questions du Conseil général
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