Archives des Conseils généraux

PV de la séance du Conseil général du 27 novembre 2019
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 27 novembre 2019
2 – EMS de la Sionge – statuts
2 – EMS de la Sionge – message
3 – Budget de fonctionnement et des investissements 2020
3 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – budget 2020
3.2.1 – Réaménagement du centre du village (Valtraloc) – demande de crédit d’investissement
3.2.2 – Réalisation d’un arrêt de bus Mobul (ligne 2) secteur “La Pala” et d’une place de rebroussement (terminus) secteur “Bois-du-Pâquier” – demande de crédit d’investissement
3.2.3 – Déplacement et modification de l’arrêt de bus Mobul, secteur “Le Dally” – demande de crédit d’investissement
4 – Règlement relatif à la participation communale aux coûts des traitements dentaires scolaires
4 – Règlement relatif à la participation communale aux coûts des traitements dentaires scolaires – message
5 – Planification financière 2019-2023

PV de la séance du Conseil général du 22 mai 2019
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 22 mai 2019
2 – Foyer – Comptes 2018
3 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – Comptes 2018
3.1 – Commune – Comptes 2018
3.2 – Fonds Louis Guigoz – Comptes 2018
4 – Demande de crédit – Remplacement de l’informatique de l’administration
5 – Demande de crédit – mise aux normes de la protection incendie des locaux scolaires
6 – Demande de crédit – mise à neuf de la conduite d’eau potable et l’assainissement des eaux usées, secteur Rue du Bugnon – Rue de la Condémine

PV de la séance du Conseil général du 28 novembre 2018
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 28 novembre 2018
2.1 – Foyer St-Vincent – Budget de fonctionnement 2019
2.1 – Foyer St-Vincent – Commentaires sur le budget de fonctionnement 2019
2.2.1 – Foyer St-Vincent – Message du conseil général sur les investissements 2018 (CODEMS)
2.2.1 – Foyer St-Vincent – Tableau des investissements 2018 (CODEMS)
2.2.2 – Foyer St-Vincent – Message du conseil général sur les investissements 2019
2.2.2 – Foyer St-Vincent – Tableau des investissements 2019
3.1 – Commune – Budgets de fonctionnement et investissements 2019
3.1- Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère – Budget 2019
3.2.1 – Achat de 16 appareils de protection respiratoire pour le CSPi La Sionge
3.2.2 – Réamenagement de la route d’accès – Secteur Vers-la-Scie
3.2.3 – Renouvellement de la canalisation d’eau potable – Secteur le Maupas
3.2.4-a) – Mise en séparatif et renouvellement du reseau d’eau potable – Secteur les Combes
3.2.4-b) – Création d’un trottoir les Combes-la Dola
3.2.5 – Mise en séparatif et renouvellement du réseau d’eau potable – Secteur La Moilleta
3.2.6 – Mise en séparatif et renouvellement du réseau d’eau potable – Secteur Bois-du-Paquier
4 – Règlement relatif aux émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de police des constructions
5 – Réseau Santé et Social de la Gruyère – Statuts
6 – Planification financière 2018-2022

PV de la séance du Conseil général du 2 mai 2018
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

Convocation à la séance du Conseil général du 2 mai 2018
Foyer St-Vincent – Budget de fonctionnement 2018 et comptes 2017
Foyer St-Vincent – Budget d’investissements 2018
Commune – Comptes 2017 – Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère
Commune – Comptes 2017
Fonds Louis Guigoz – Comptes 2017
Demande de crédit complémentaire – Révision du PAL
Demande de crédit EU EC La Moilleta – La Porcherie
Demande de crédit – Assainissement secteur Le Margy
Demande de crédit – Transformation des locaux scolaires
Ambulance – Message
Ambulances – Statuts
Ambulances – Règlement
Ambulances – Présentation

PV de la séance du Conseil général du 29 novembre 2017

1 – Convocation à la séance du Conseil général du 29 novembre 2017
2 – Foyer St-Vincent – Budget de fonctionnement 2018
3 – AF Les Angles – Explicatif
4.0 – Commune – Budgets de fonctionnement et investissements 2018
4.1 – Points importants en un coup d’oeil, comparaison par dicastère – Budget 2018
4.2.1 – Pré de la Cure et MEP
4.2.2 – Demande de crédit Le Bugnon – Le Rialet
4.2.3 – Demande de crédit pour la salle de la petite gym
4.2.4 – Demande de crédit pour une balayeuse
4.2.5 – Demande de crédit pour l’assainissement des captages d’eau potable de la Benda
4.2.6 – Demande de crédit pour l’assainissement des sites pollués
4.2.7 – Crédit d’étude pour l’assainissement de la route Le Bugnon – LaCondémine
4.2.8 – Crédit d’étude pour le collecteur La Moilleta – La Porcherie
4.2.9 – Crédit d’étude pour les infrastructures souterraines La Laiterie – Centre Village
4.2.10 – Crédit d’étude pour l’assainissement Le Margy
4.2.11 – Crédit d’étude pour des arrêts de bus
5 – Planification 2017-2021
6.0 – Règlement scolaire 2017
6.1 – Règlement de l’école – Explicatif
7 – Bureau – Election – Explicatif
8 – Commission du Fonds Louis Guigoz – Explicatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
Adhésion au Syndicat d’améliorations foncières du secteur Les Angles
Achat du terrain du Pré de la Cure et demande de crédit pour un mandat d’études parallèles (MEP)
Demande de crédit pour le réaménagement de la route des Colombettes, secteur Le Bugnon – Le Rialet
Demande de crédit pour la réaffectation de l’ancien local des pompiers en salle de petite gym et la transformation du local de chauffage actuel
Demande de crédit pour l’achat d’une balayeuse
Demande de crédit pour l’assainissement des captages d’eau potable de La Benda
Demande de crédit pour les investigations techniques pour l’assainissement des sites pollués de L’Adrey et Le Rialet
Crédit d’étude pour l’assainissement de la Route des Colombettes, secteur Le Bugnon – La Condémine
Crédit d’étude pour la réalisation d’un nouveau collecteur d’épuration, secteur La Moilleta – La Porcherie
Crédit d’étude pour la réalisation des infrastructures souterraines, secteur La Laiterie – Centre du Village
Crédit d’étude pour la mise à neuf de la conduite d’eau potable et l’assainissement des eaux usées, secteur Le Margy
Crédit d’étude pour la réalisation d’arrêts de bus, secteurs La Pâla-Route des Kâ et Bois-du-Pâquier
Règlement de l’école

PV de la séance du Conseil général du 17 mai 2017

Convocation à la séance du Conseil général du 17 mai 2017
Foyer St-Vincent – Comptes 2016
Commune – Comptes 2016
Fonds Louis Guigoz – Comptes 2016
Les points importants en un coup d’oeil et comparaison par dicastère
Règlement de police
Message – Règlement de police
Message – Modification de la limite du secteur du Carry

Décision du Conseil général soumises à referendum facultatif

Règlement de police

PV de la séance du Conseil général du 30 novembre 2016

Convocation à la séance du Conseil général du 30 novembre 2016
Message relatif au procès-verbal de l’assemblée communale du 11 avril 2016
Budgets du Foyer St-Vincent avec descriptif des investissements
Budgets de la Commune
Fichier “Budget 2017 – Les points importants en un coup d’œil”
Message relatif à l’investissement de la Commune
Règlement de l’Ecole maternelle “Le Jardin d’Arc-en-Ciel” avec message explicatif
Planification financière 2016-2020

Décisions du Conseil général soumises à referendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à referendum facultatif
Budgets d’investissements 2017 du Foyer St-Vincent
Règlement de l’Ecole maternelle “Le Jardin d’Arc-en-Ciel”
Message relatif au crédit d’investissement accepté pour l’assainissement des eaux usées, secteur “Route des Colombettes-Condémine”

PV de la séance du Conseil général du 5 octobre 2016

Convocation à la séance du Conseil général du 5 octobre 2016
Projet de règlement du Conseil général
Messages relatifs aux points 3 et 4 des tractanda

Décisions soumises à referendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
Règlement du Conseil général adopté
Messages relatifs aux crédits d’études acceptés

PV de la séance de constitution du Conseil général du 27 avril 2016
Convocation à la séance de constitution du Conseil général du 27 avril 2016