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    Révision du plan d'aménagement local (PAL) - Soirée d'information et documents pour la mise à l'enquête publique




    Révision du plan d'aménagement local (PAL)

    Soirée d'information du 22 mars 2018 à 20h00

    Présentation au format Powerpoint (PPT)
    Présentation au format PDF

     

    Le dossier de mise à l’enquête pourra être consulté auprès du bureau communal à partir du 27 avril 2018 et durant une période de 30 jours.

     

    Documents pour la mise à l'enquête publique

    1 - Dossier d'affectation - Enquête publique

    Plan d'affectation des zones - Plan A : secteur nord
    Plan d'affectation des zones - Plan B : ensemble du territoire
    Règlement communal d'urbanisme (RCU)

     

    2 - Dossier directeur - Enquête publique

    Plan directeur communal - Plan A : secteur nord
    Plan directeur communal - Plan B : ensemble du territoire

     

    Concept de stationnement

    Dossier d'approbation

     

    3 - Documents indicatifs - Enquête publique

    1 - Rapport

    Dossier d'approbation
    Conception directrice
    Etude de bruit routier - Mise en zone des articles 869 et 897 RF
    Etude de bruit - Stand de tir à 300m
    Examen des mises en zone - Rapport technique
    Plan directeur d'agglomération - Urbanisation et plan de synthèse
    Evolution des zones à bâtir - Détail parcelle par parcelle

     

    2 - Modifications

    Plan des éléments modifiés de la zone à bâtir

     

    3 - Aperçu de l'état d'équipement (AEE)

    Dossier d'approbation
    Détail

     

    4 - Dimensionnement de la zone à bâtir

    Dossier final d'approbation : plan
    Dossier final d'approbation : détail

     

    5 - Inventaire préalable des boisement hors-forêt 2018

    Inventaire préalable des biotopes - Dossier d'approbation
    Critères de mise sous protection
    Liste des boisements hors-forêt 2018

     

    6 - Plan communal des énergies (PCEn)

    Rapport technique
    Plan d'actions