Vuadens.ch

Conseil général

Séance du Conseil général du 2 mai 2018

 

PV provisoire de la séance du Conseil général du 2 mai 2018
Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

 

Convocation à la séance du Conseil général du 2 mai 2018
Foyer St-Vincent - Budget de fonctionnement 2018 et comptes 2017
Foyer St-Vincent - Budget d'investissements 2018
Commune - Comptes 2017 - Les points importants
en un coup d'oeil et comparaison par dicastère

Commune - Comptes 2017
Fonds Louis Guigoz - Comptes 2017
Demande de crédit complémentaire - Révision du PAL
Demande de crédit EU EC La Moilleta - La Porcherie
Demande de crédit - Assainissement secteur Le Margy
Demande de crédit - Transformation des locaux scolaires
Ambulance - Message
Ambulances - Statuts
Ambulances - Règlement
Ambulances - Présentation
 


 

Séance du Conseil général du 29 novembre 2017

 

PV de la séance du Conseil général du 29 novembre 2017
 

1 - Convocation à la séance du Conseil général du 29 novembre 2017
2 - Foyer St-Vincent - Budget de fonctionnement 2018
3 - AF Les Angles - Explicatif
4.0 - Commune - Budgets de fonctionnement et investissements 2018
4.1 - Points importants en un coup d'oeil, comparaison par dicastère - Budget 2018
4.2.1 - Pré de la Cure et MEP
4.2.2 - Demande de crédit Le Bugnon - Le Rialet
4.2.3 - Demande de crédit pour la salle de la petite gym
4.2.4 - Demande de crédit pour une balayeuse
4.2.5 - Demande de crédit pour l'assainissement des captages d'eau potable de la Benda
4.2.6 - Demande de crédit pour l'assainissement des sites pollués
4.2.7 - Crédit d'étude pour l'assainissement de la route Le Bugnon - LaCondémine
4.2.8 - Crédit d'étude pour le collecteur La Moilleta - La Porcherie
4.2.9 - Crédit d'étude pour les infrastructures souterraines La Laiterie - Centre Village
4.2.10 - Crédit d'étude pour l'assainissement Le Margy
4.2.11 - Crédit d'étude pour des arrêts de bus
5 - Planification 2017-2021
6.0 - Règlement scolaire 2017
6.1 - Règlement de l'école - Explicatif
7 - Bureau - Election - Explicatif
8 - Commission du Fonds Louis Guigoz - Explicatif

 

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
Adhésion au Syndicat d'améliorations foncières du secteur Les Angles
Achat du terrain du Pré de la Cure et demande de crédit pour un mandat d'études parallèles (MEP)
Demande de crédit pour le réaménagement de la route des Colombettes, secteur Le Bugnon - Le Rialet
Demande de crédit pour la réaffectation de l'ancien local des pompiers en salle de petite gym et la transformation du local de chauffage actuel
Demande de crédit pour l'achat d'une balayeuse
Demande de crédit pour l'assainissement des captages d'eau potable de La Benda
Demande de crédit pour les investigations techniques pour l'assainissement des sites pollués de L'Adrey et Le Rialet
Crédit d'étude pour l'assainissement de la Route des Colombettes, secteur Le Bugnon - La Condémine
Crédit d'étude pour la réalisation d'un nouveau collecteur d'épuration, secteur La Moilleta - La Porcherie
Crédit d'étude pour la réalisation des infrastructures souterraines, secteur La Laiterie - Centre du Village
Crédit d'étude pour la mise à neuf de la conduite d'eau potable et l'assainissement des eaux usées, secteur Le Margy
Crédit d'étude pour la réalisation d'arrêts de bus, secteurs La Pâla-Route des Kâ et Bois-du-Pâquier
Règlement de l'école
 


 

Séance du Conseil général du 17 mai 2017

 

PV de la séance du Conseil général du 17 mai 2017


Convocation à la séance du Conseil général du 17 mai 2017
Foyer St-Vincent - Comptes 2016
Commune - Comptes 2016
Fonds Louis Guigoz - Comptes 2016
Les points importants en un coup d'oeil et comparaison par dicastère
Règlement de police
Message - Règlement de police
Message - Modification de la limite du secteur du Carry

 

Décision du Conseil général soumises à referendum facultatif

Règlement de police 

 


 

Séance du Conseil général du 30 novembre 2016

 

PV de la séance du Conseil général du 30 novembre 2016


Convocation à la séance du Conseil général du 30 novembre 2016

Message relatif au procès-verbal de l'assemblée communale du 11 avril 2016
Budgets du Foyer St-Vincent avec descriptif des investissements
Budgets de la Commune
Fichier "Budget 2017 - Les points importants en un coup d'œil"
Message relatif à l'investissement de la Commune
Règlement de l'Ecole maternelle "Le Jardin d'Arc-en-Ciel" avec message explicatif
Planification financière 2016-2020 

 

Décisions du Conseil général soumises à referendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à referendum facultatif
Budgets d'investissements 2017 du Foyer St-Vincent
Règlement de l'Ecole maternelle "Le Jardin d'Arc-en-Ciel"
Message relatif au crédit d'investissement accepté pour l'assainissement des eaux usées, secteur "Route des Colombettes-Condémine"

 


 

Séance du Conseil général du 5 octobre 2016

 

PV de la séance du Conseil général du 5 octobre 2016


Convocation à la séance du Conseil général du 5 octobre 2016
Projet de règlement du Conseil général
Messages relatifs aux points 3 et 4 des tractanda

 

Décisions soumises à referendum facultatif

Décisions du Conseil général soumises à référendum facultatif
Règlement du Conseil général adopté
Messages relatifs aux crédits d'études acceptés

 

 

Séance de constitution du Conseil général du 27 avril 2016

 

PV de la séance de constitution du Conseil général du 27 avril 2016


Convocation à la séance de constitution du Conseil général du 27 avril 2016

 


 

Liste des Conseillers généraux 

Prénom Nom

Anne-Catherine
Nicole
Fabrice
Christophe
Valérie
Jacques
Emmanuel
François
Martine
Roland
Florian
Alain
Patrick
Vincent
Christian
Sandy
Alain
François
David
Jérôme
Christophe
Marc
Noam
Dominique
Isabelle
Bernard
Michel
Jean-Luc
Stéphane
Patricia
BARRAS
BERSET
BRODARD
CATILLAZ
CHAPERON
CHOLLET
DEFOREL
DEFOREL
DUCREST LEVRAT
GENILLOUD
GENILOUD
GENOUD
GENOUD
GENOUD
LEVRAT
MAILLARD
MORADPOUR
MORAND
MORET
MORET
PITTET
PROGIN
REY
ROPRAZ
SEYDOUX
SUDAN
SUDAN
THOMAS
WYSSMÜLLER
ZURBUCHEN